Association France Alzheimer et maladie apparentées, loi de 1901
Numéro de dépôt :
3812398
Date de dépôt :
07/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/03/2021
Présentation de la marque Halte relais
Déposée le 7 mars 2011 par l'association loi 1901 France Alzheimer et maladie apparentées
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Halte relais » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-13 du 1 avril 2011.
Le déposant est l'association loi 1901 France Alzheimer et maladie apparentées domicilié(e) 21 boulevard montmartre - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 969 646 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association France Alzheimer et maladie apparentées domicilié(e) 21 boulevard montmartre - 75002 - PARIS - France.
La marque Halte relais a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3812398.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Halte relais est expirée depuis le 7 mars 2021.
France Alzheimer et maladie apparentées a également déposé les autres marques suivantes : Halte relais France Alzheimer
Association France Alzheimer et maladie apparentées, loi de 1901 - 21 boulevard montmartre - 75002 - PARIS - France - SIREN 337969646
Association France Alzheimer et maladie apparentées - 21 boulevard montmartre - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13
Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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